Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATEC
Datec

Numéro de dépôt :
925938
Date de dépôt :
06/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DATEC

Déposée le 6 juin 1975 par Datec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Datec domicilié(e) (soc. civile), 22, rue Saint-Lambert, Paris. - France.

La marque DATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DATEC est expirée depuis le 6 juin 1985.

Datec a également déposé les autres marques suivantes : MELI MELO


Datec - (soc. civile), 22, rue Saint-Lambert, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464

Recherches et réalisations scientifiques et techniques.